Lors de l’acquisition d’un navire de plaisance, il est possible de recourir à une Location avec Option d’Achat (LOA), ou leasing, proposée par un établissement financier spécialisé. Ce mécanisme permet à l’établissement d’acquérir le navire pour vous le louer, vous offrant la possibilité de devenir propriétaire en levant l’option d’achat. L’avantage principal de ce procédé réside dans la possibilité de bénéficier d’un taux de TVA réduit à 10% sous conditions spécifiques, entraînant une réduction immédiate et intéressante du prix d’achat.

Cependant, pour une compréhension complète des coûts, il ne faut pas négliger les charges financières liées au leasing. Juridiquement, le locataire assurera presque toutes les responsabilités du propriétaire réel durant la période de LOA. Ce transfert de responsabilités couvre également les conditions de vente et de leasing, stipulées dans le contrat de vente et le contrat de leasing, y compris les éventuelles locations gestionnaires.

Les Conditions Générales de Vente (CGV) fournissent les modalités de la transaction, incluant la formation du contrat, le prix, et les conditions de livraison, ainsi que les garanties et les conditions en cas de litige. Les conditions particulières, mentionnées dans le devis ou le bon de commande, précisent ces engagements. La vérification et l’acceptation de ces conditions par l’acquéreur sont cruciales, particulièrement lors de la livraison du navire, moment où il est conseillé de se faire assister par un expert maritime pour toute vérification nécessaire.

Les droits et taxes supplémentaires, tels que l’octroi de mer ou le Droit Annuel de Francisation des Navires, doivent également être anticipés pour éviter des coûts inattendus. Les conditions de transport et de livraison doivent être clairement définies et comprises avant l’achat.

Concernant le contrat de LOA, les Conditions Générales et Particulières détaillent les aspects financiers et opérationnels de l’accord, y compris le prix de la location, la durée, le taux d’intérêt, et les conditions d’utilisation du navire. Avant l’exercice de l’option d’achat, le locataire supporte à la fois le coût de la location et les obligations liées à la propriété. Il est essentiel de vérifier les assurances proposées et de s’assurer que l’utilisation envisagée du navire est conforme au contrat de leasing pour éviter toute résiliation ou exclusion de garantie.

En résumé, il est crucial de bien comprendre toutes les obligations et les coûts associés à l’acquisition d’un navire de plaisance via LOA, en tenant compte tant des avantages fiscaux que des responsabilités juridiques et financières.